Le droit de la famille :

Adoption

Nous distinguons l'adoption standard de l'adoption par un beau-parent et de l'adoption par une co-parent. Dans tous les cas, la décision concernant l'adoption est prise par le tribunal.

L'adpotion standard

L'adoption standard signifie qu'un ou deux adultes adoptent un enfant pour s'occuper de lui. Cette procédure est la même pour l'adoption d'un enfant néerlandais que pour l'adoption d'un enfant étranger. La différence est toutefois qu'avant d'entamer la procédure d'adoption d'un enfant néerlandais, l'enfant doit se trouver chez vous en tant qu'enfant adoptif pendant au moins un an.

L'adoption par les beaux parents

Si vous souhaitez adopter l'enfant de votre partenaire, les conditions les plus importantes sont que vous devez avoir vécu avec votre partenaire pendant au moins trois ans et que vous avez élevé et pris soin de l'enfant pendant au moins un an. Si l'enfant est né de la relation entre vous et votre partenaire, cette dernière condition ne s'applique pas.

Lorsque le ou les parents biologiques de l'enfant sont vivants, l'adoption n'est pas possible si les parents possède encore la garde de l'enfant. Si vous souhaitez adopter l'enfant de votre partenaire, l'adoption n'est pas possible si l'autre parent en a la garde. En outre, il est nécessaire que le ou les parents biologiques ne s'opposent pas à l'adoption.

Si l'enfant est âgé de douze ans ou plus, il doit être clair qu'il ne s'oppose pas à l'adoption.

Dans chaque affaire, le tribunal déterminera si l'adoption est dans l'intérêt supérieur de l'enfant. Le tribunal examinera également si l'enfant peut s'attendre à recevoir des soins de ses parents biologiques à l'avenir.

Adoption par un/des coparents

En cas d'adoption par une co-mère, les exigences (vivre ensemble pendant 3 ans, s'occuper de l'enfant pendant 1 an) ne s'appliquent pas. La co-mère peut adopter avant ou après la naissance de l'enfant.

Depuis 2014, l'adoption n'est pas nécessaire lorsque l'enfant est conçu d'un donneur inconnu. Dans ce cas, la comère est automatiquement le coparent lorsqu'elle est mariée à la mère, ou a un partenariat enregistré avec elle. Sinon, elle peut reconnaître l'enfant avant ou après sa naissance. En cas de mariage ou de partenariat enregistré, il y aura une garde conjointe. Si ce n'est pas le cas, on peut demander au tribunal la garde conjointe. Si le donneur est connu, l'adoption ou la reconnaissance est encore nécessaire.

Après la décision du tribunal

L'adoption a des effets sur des sujets tels que le nom de famille, la possibilité d'hériter et l'obligation d'entretenir l'enfant. Entre l'âge de 20 et 23 ans, la personne adoptée peut demander au tribunal de révoquer l'adoption. Le tribunal déterminera si cela est dans l'intérêt supérieur de la personne adoptée.