Cour d'appel de Den Bosch

7 mai 2020, ECLI:NL:GHSHE:2020:1520

Que peut-on et ne peut-on pas attendre d'une étude sur la parentalité ?

La recherche sur les limites des parties revient à un examen psychologique des parents et cela ne relève pas des compétences d'un chercheur en parentalité. On ne peut pas non plus attendre d'un chercheur en parentalité qu'il mène des recherches sur la (qualité de la) prise en charge. Ce que l'on peut attendre de lui : la recherche sur la parentalité se concentre sur les raisons pour lesquelles le système parental ne fonctionne pas, donne un aperçu du comportement des parents et offre aux parents la possibilité de modifier les schémas d'interaction destructeurs qui nuisent aux enfants. En outre, le rapport d'expertise fournit non seulement des informations très utiles au juge, mais il est également d'une grande aide pour les parents afin de les aider à trouver une solution.

En 2011, les parties se sont séparées et le plan parental a été inclus dans la décision en annexe de la convention.

En 2016, les parties ont convenu d'un accord de règlement, par lequel de nouveaux accords ont été conclus sur le pouvoir de décision exclusif de la mère en ce qui concerne les soins et l'éducation des enfants, ainsi que le transfert des enfants, à moins que des situations aiguës mettant en danger la vie des enfants ou des interventions irréversibles ne surviennent au cours des enfants.

Les parties ont une autorité conjointe. Les enfants ont la résidence principale chez la mère. Les enfants font l'objet d'une surveillance depuis juillet 2019. La mère a demandé au tribunal une autorité unique et une modification du régime de prise en charge. Le tribunal a établi un régime de prise en charge provisoire et a mis l'affaire en instance dans l'attente des rapports d'activité du tuteur familial.

Appel

La mère a fait appel de cette décision provisoire. Le père a occasionnellement fait appel.

En appel, la mère indique que le père souffre de TED/NS. Qu'il remet en cause les diagnostics des enfants et les médicaments. Et qu'il n'est pas suffisamment impliqué et coopère insuffisamment.

Le père déclare qu'il est très impliqué et que c'est la mère qui travaille souvent contre.

L'institution agréée cesse d'être en mesure d'exécuter la décision contestée en raison du conflit entre les parents. L'IG souhaite une enquête judiciaire sur l'autorité, mais aussi la ratification de la décision provisoire contestée. Lors de l'audience, le tuteur familial indique qu'il ne voit pas comment améliorer la situation existante. Il constate que les parties sont autonomes et ne sont pas ouvertes aux conseils (et instructions) que le tuteur familial donne aux parents. Le conseil de protection de l'enfance se demande lors d'une séance pourquoi l'esprit du tuteur ne joue pas un rôle plus actif. Par exemple en favorisant la garde temporaire de l'IG, afin que les parents ne puissent temporairement pas se battre entre eux pour des questions de garde. Pendant cette période, on peut voir comment organiser l'autorité, les soins et les tâches parentales / les contacts entre le père et les enfants.

Chercheur en parentalité

Le tribunal agit alors de manière approfondie et nomme un tuteur ad litem pour le conseiller sur l'organisation des contacts. En outre, un psychologue est désigné comme chercheur en matière de parentalité (conformément à l'article 194 du Code de procédure civile néerlandais). Il est chargé, en étroite collaboration avec l'IG, de faire l'inventaire de ce qui doit être fait / changé avec la mère et le père afin d'établir une forme de parentage coopératif ou, ce qui semble plus approprié, parallèle, ou une autre forme de parentage adaptée à la situation. A cette fin, l'expert, en coordination avec l'IG et le tuteur ad litem, doit effectuer une recherche sur les possibilités de coparentalité des parents, ou si la coparentalité ne semble plus être responsable, sur le rôle possible de la mère, ou du père, ou d'une autorité neutre dans l'exercice de l'autorité.

Le père souhaite ensuite que le chercheur en parentalité étudie également le système des enfants et des parties, ce qui implique que des recherches soient également menées sur la prise en charge ou les possibilités et les limites des parties.

Tâche du chercheur en parentalité

Le tribunal souligne qu'une enquête sur le rôle parental ne peut pas aller aussi loin. Une recherche sur les limites des parties revient à un examen psychologique des parents et cela ne relève pas des compétences d'un chercheur en parentalité. On ne peut pas non plus attendre d'un chercheur en parentalité qu'il mène des recherches sur la (qualité de la) prise en charge. Ce que l'on peut attendre de lui : la recherche sur la parentalité se concentre sur les raisons pour lesquelles le système parental ne fonctionne pas, donne un aperçu du comportement des parents et offre aux parents la possibilité de modifier les schémas d'interaction destructeurs qui nuisent aux enfants. En outre, le rapport d'expertise fournit non seulement des informations très utiles au juge, mais il est également d'une grande aide pour les parents afin de les aider à trouver une solution.

Qu'est-ce que cela signifie pour les autres parents ?

Cette déclaration confirme que les juges sont réticents à accepter que la situation entre les parents semble impénétrable. Tous les efforts doivent être faits pour essayer d'améliorer les rapports et la communication, surtout si la mauvaise coopération entre les parents est associée à des problèmes d'organisation du contact.